Whatsapp
Copier le lien
Imprimer
Réunion unifiée des commissions permanentes
14 avril 2022Les commissions permanentes du conseil de l’arrondissement Hay Mohammadi, ont tenu le lundi 27 Décembre 2021 une réunion unifiée, présidée par M. « Marouane RACHDI »(vice-président) en présence de M. « Youssef...
Session extraordinaire
14 avril 2022Conformément à l'article 10 de la loi 57.11 portant règlement général électoral Et selon la circulaire du ministre de l'intérieur, et celle deM.le gouverneur de la préfecture des arrondissements « Ain Sebaa, Ha...
Réunion de la commission d’urbanisme et de l’...
14 avril 2022la commission d’urbanisme et de l’environnement a tenu le mercredi 08 Décembre2021, une réunion présidée par Mme « Saadia Ben ISSAOUIYA », Présidente de la commission, en présence des vice- président de l’arro...
Je veux
- Acte d'individualité
- Attestation de prise en charge familiales à des fins administratives
- Attestation de vie collective
- Attestation de vie individuelle
- Certificat de parenté
- Acte de naissance
- Nom de famille pour l'enfant dont parents inconnus
- Fiche individuelle de l'état civil
- Autorisation de dresser l’acte de mariage
- Certificat de décès
- Autorisation du mariage mixte
- Acte d'individualité
- Attestation de prise en charge familiales à des fins administratives
- Attestation de vie collective
- Attestation de vie individuelle
- Certificat de parenté
- Acte de naissance
- Nom de famille pour l'enfant dont parents inconnus
- Fiche individuelle de l'état civil
- Autorisation de dresser l’acte de mariage
- Certificat de décès
- Autorisation du mariage mixte
- Certificat du célibat
- Location des terrains relevant du domaine privé de l'État ...
- Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime ou Routier
- Projets d'investissement à réaliser dans les zones du littoral et dans les zones sensibles non couvertes par un document d'urbanisme
- Création de groupements résidentiels
- Acquisition des droits indivis
- Aliénation partielle d'un lot de terrain en vue de son Extraction du domaine d'origine
- Utilisation des eaux usées
- Occupation Temporaire du Domaine Public
- Agrément du transport touristique
- Autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un Centre de visite technique
- Autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un Etablissement de location de voitures sans chauffeur
- Autorisation du transport public de voyageurs
- Vente des normes marocaines et produits dérivés
- Déclaration préalable à l'ouverture d'une salle ou d'un établissement privé de sport
- Autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur
- Déclaration annuelle du revenu global
- Déclaration de changement de propriété ou d’affectation des immeubles
- Déclaration de transfert du domicile fiscal ou du principal établissement
- Déclaration des profits immobiliers
- Déclaration d’achèvement de constructions nouvelles et des additions de constructions
- Déclaration de chômage d’établissement
- Déclaration en cas de décès
- Déclaration des éléments imposables
- Mon entreprise
- Constitution du dossier d'inscription à l'ordre des experts judiciaires
- Constitution du dossier d'inscription à l'ordre des traducteurs
- Inscription au plan de la justice
- Remise des procès-verbaux d'enregistrement des notaires modernes, officiels et stagiaires
- Autorisation de constitution des coopératives et leurs unions
Événements
la journée nationale du...
Pièce théâtrale
Pièce théâtrale
Soirée artistique
